La Mairie> Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 septembre (...)

La Mairie



 
Vous pouvez dès à présent consulter l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra le mardi 13 septembre 2016 à 20h30 en mairie :

INFORMATIONS

- Rentrée scolaire : point sur les effectifs et les travaux

DÉLIBÉRATIONS

1. Intercommunalité SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges dans le cadre de l’évolution statutaire de communauté d’agglomération à communauté urbaine

2. Intercommunalité : Approbation de la convention de remboursement de la dette voirie non affectée entre la Commune de Saint-Héand et la Communauté Urbaine de « Saint-Étienne Métropole »

3. Administration générale : Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de Loire

4. Finances : Mise à jour du règlement d’intervention financière approuvé le 27/01/2015, concernant le fonctionnement et les activités à caractère pédagogique des écoles élémentaires

5. Renouvellement de la convention relative à la production et livraison de repas au profit de de la micro-crèche « Crèche Attitude »

6. Finances : Demande de subvention pour le Pôle Musique et Spectacles auprès du Ministère de l’intérieur

7. Habitat : Autorisation à Monsieur le Maire de céder à la S.A. BATIR ET LOGER domiciliée 15 rue de Bérard 42004 Saint-Étienne Cédex 1 – une parcelle de terrain supportant un bâtiment de 3 logements collectifs localement nommé « immeuble des instituteurs »

8. Questions diverses
MAIRIE - BP 20002 - 42570 SAINT-HEAND CEDEX - Tel 04 77 30 41 23 - Fax 04 77 30 97 28